Mentions légales

RESPONSABLE DE LA PUBLICATION

Le site Encoursdefabrication.fr est édité par la SARL en Cours de Fabrication, société à responsabilité limitée au capital de 15 000 €, inscrite au RCS de Tours sous le numéro 925 358 640 et dont le siège social est sis 10 ZA les Fossettes - 37360 Saint-Antoine-du-Rocher.

N° TVA Intracommunautaire : FR49925358640

N° de téléphone : 02 59 16 14 24

Adresse mail de contact : encoursdefab@gmail.com

Directeurs de la publication : Madame Manue VERMASSEN, Messieurs Sylvain BRICAUD et Florian FOUCHÉ 

Tout le contenu du Site, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de la Société à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.

Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de la Société. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, la Société, en sa qualité de propriétaire du contenu pourraient intenter une action en justice à votre encontre en cas de copie, utilisation et/ou reproduction non-autorisée et ce, quelle qu’en soit la finalité. 

HÉBERGEUR ET CONCEPTEUR DE SITE

Conception : tamalice.com

Hébergeur : Web Propulse
Développé et hébergé par Artos Solutions SAS
support@web-propulse.fr